Claude Petitpas

De: Petitpas (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petitpas (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
Titulaire
Remplace:M. Lafont (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000722950(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Petitpas (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
membre suppléant
Remplace:M. Lafont (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000538253(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991